Mention legale

1. Décharge de responsabilité

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2. Références

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3. Droits d’auteur

Tous les médias utilisés sur le site web (graphiques, images, audio et vidéo fichiers, textes) sont protégés par le droit d’auteur. L’auteur s’engage à utiliser dans toutes les publications des medias des informations de sa propre production ou des informations sous licence. Toutes les marques présentes sur l’internet ainsi que celles protégées de tiers sont également le sujet de la présente législation sur les marques et droit de propriété intellectuelle. Une simple référence ne donne pas le droit de supposer que la marque n’est pas protégée par le droit de propriété. Le contenu de ce site est la propriété de l’Auteur et est protégé par le droit de propriété intellectuelle. Il est interdit d’utiliser, de reproduire ou de publier fichiers graphiques, audio ou vidéo, textes ou autres éléments sans accord écrit préalable de l’Auteur.

4. Protection de l’information

L’utilisateur est entièrement responsable de la publication des informations personnelles (courriers, noms, adresses postales).

L’usage et le payement de tous les services s’il est techniquement possible et acceptable peut être fait sans indication d’informations personnelles ou via l’indication des informations anonymes ou utilisation de pseudonyme. L’utilisation des informations personnelles des contacts tels qu’adresse postale, numéros de téléphone ou fax, courriers par un tiers dans les buts d’envoyer des informations illégales ou des spam est strictement interdit. Dans le cas contraire, l’Auteur laisse le droit d’entamer les poursuites judiciaires contre la personne envoyant du spam.

5. Validité de la décharge de responsabilité

Cette décharge de responsabilité fait partie de l’offre du site web. Si une partie du site ne correspond pas à la législation appliquée, le contenu et la validité d’autres parties de ce document ne doivent pas être affectées.

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